De l'organisation des Etats-Majors (entre joueurs)

Prérogatives du CD et du CS :

- Les prérogatives énumérées pour le CD et le CS déterminent le champ d’application de leurs pouvoirs décisionnels respectifs.
- Lorsque pour une prise de décision, il y a un doute sur le domaine de compétences des conseils, c'est alors au Triumvirat de lever l’ambiguïté.
- Lorsque il y a litige sur un cas nécessitant l’aval de ces deux conseils, c’est le Triumvirat qui tranche.

Chacun de ces deux conseils à obligation de communiquer à l'autre les décisions prises, même lorsque les décisions relèvent uniquement de ses prérogatives, et de tenir compte des remarques qui pourraient être faites.

B - Le Conseil Diplomatique (CD) :

1. Rôle :

Il gère les relations avec les autres nations, et détermine les orientations politiques qu’il est souhaitable de suivre.
Il est seul apte à signer des traités au nom de la confédération.

2. Prérogatives :

- le CD fixe les objectifs des troupes qui sont directement sous ses ordres.
- Le CD est en charge des relations avec les entreprises civiles neutres (Hassan Cehef, Momo etc.)
- Le CD décide des missions diplomatiques en terres indiennes.
- Le CD rédige les traités de paix ou de coopération avec les tribus Indiennes.
- Le CD décide, en concertation avec le CS, d’autoriser des incursions indiennes ennemies, alliées et neutres dans le cadre de missions pacifiques.
- Le CD gère, en concertation avec le CS, la position officielle de l'EM par rapport à chacune des tribus indiennes,.
- Le CD rédige, en concertation avec le CS, les déclarations de guerre à l’encontre des tribus Indiennes.
- Le CD décide, en concertation avec le CS, des limites territoriales avec les tribus alliés et neutres.
- Le CD décide, en concertation avec le CS, de l’intrusion de troupes de la confédération sur les territoires des tribus Indiennes neutres ou amies.
- Le CD décide, en concertation avec le CS, de la destruction des infrastructures de tribus Indiennes non ouvertement déclarées hostiles.

3. Les effectifs :

Postes fixes :
- 7 Diplomates (dont au moins 4 dépendants du ministère des Armées, les autres dépendants des affaires étrangères) ayant statut d’officier supérieur. Ils ont un pouvoir décisionnel.

Poste facultatif :
- 3 consultants diplomatiques ; rôle purement consultatif (pour joueur ayant un RP d’étranger ou un RP interlope).

C - Le Conseil Stratégique (CS) :

1. Rôle :

Il gère les ressources militaires, et détermine les orientations tactiques qu’il est souhaitable de suivre.

2. Prérogatives :

- Le CS fixe les objectifs des troupes qui sont directement sous ses ordres.
- Le CS décide de la disposition des infrastructures confédérées sur les territoires de la confédération.
- Le CS décide de la destruction des infrastructures nordistes.
- Le CS décide de l’envoi de nos troupes sur les territoires de tribus ouvertement en guerre avec la Confédération et de la destruction des infrastructures de ces tribus.
- Le CS décide, en concertation avec le CD, de la destruction des infrastructures de tribus Indiennes non ouvertement déclarées hostiles.
- Le CS décide, en concertation avec le CD, des limites territoriales avec les tribus alliés et neutres.
- Le CS décide, en concertation avec le CD, de l’intrusion de troupes de la confédération sur les territoires des tribus Indiennes neutres ou amies.
- Le CS décide, en concertation avec le CD, d’autoriser des incursions indiennes ennemies, alliées et neutres dans le cadre de missions pacifiques.

3. Les Effectifs :

Postes fixes :
- 7 Militaires (membres d’unités régulières ou irrégulières) ayant statut d’officier supérieur. Ils ont un pouvoir décisionnel.

Poste facultatif :
- 3 consultants stratégiques ; rôle purement consultatif (pour joueur ayant un RP d’étranger ou non militaire).

D - La Cour Législative et Judicaire (CLJ) :

1. Rôle :

Organisme totalement indépendant, en charge du pouvoir législatif.
Veille au respect de la présente constitution et préside à sa révision.
Valide les statuts des Cie et effectue les audits.
En charge du pouvoir judiciaire pour les cours martiales.

2. Les Effectifs :

- 7 Juges militaires ayant statut d’officier supérieur. Ils ont un pouvoir décisionnel.

- 3 Agents de liaison/consultants judiciaires de la SPA ; rôle purement consultatif.
- Il est important que la SPA soit représentée, mais ses membres n’ont pas de pouvoir décisionnel pour séparer le pouvoir législatif et exécutif.

- Les personnes ayant un casier Judiciaire ne pourront pas accéder à la CLJ.

E - Le Triumvirat :

1. Rôle :

Organe de "déblocage" qui gère les litiges au sein du CD ou du CS ou entre ces deux conseils. (Attention : les membres du Triumvirat ne seront pas tout puissant, ils seront là pour encadrer les débats, motiver le troupes et faire de l’arbitrage, c’est tout !)

2. Les Effectifs :

- 3 Officiers généraux élus par le Conseil des Officier parmi les membres du CD, du CS et de la CLJ (ce statut, c’est juste pour le fun, pas d’avantages particuliers mis à par le privilège d’avoir des sanctions plus lourdes en cas d’infraction de code militaire).

Le Conseil des Officiers (CO) :

1. Rôle :

- Remontée des informations vers l’EM.
- Relais des ordres de l’EM pour les troupes.
- Election des membres du Triumvirat, destitution des membres du CS, du CD ou du Triumvirat.

Préambule .

Chapitre I - Généralités.
I.1. - Objet du Code .
I.2. - Responsabilités.
I.3. - Comportement face à la Justice.
I.4. - Majorations des Sanctions .
I.5. - Dépôts de Plaintes.
I.6. - Récidive .
I.7. - Recours .
I.8. - Réinsertion et Travaux d'Intérêts Généraux.
I.9. - Amendes & Destinataires des Indemnités.

Chapitre II - Actes Criminels et Sanctions .
II.1. - Atteinte aux Soldats de l’Armée Confédérée.
II.2. - Mise en danger d’autrui.
II.3. - Insubordination, Sédition, Lâcheté, Désertion.
II.4. - Atteinte aux infrastructures et perturbation de la logistique Confédérée.
II.5. - Atteinte à un ambassadeur.
II.6. - Atteinte aux Indiens .
II.7. - Atteinte à la sûreté de l'Etat.
II.8. - Crimes de guerre .
II.9. - Divers.

Chapitre III - Cour Martiale.
III.1. - Compétences d’une Cour Martiale.
III.2. - Les requérants.
III.3. - Présentation devant la CLJ.
III.4. - Dispositifs.

Appendice.
I - Les amendements.

I.4. Majorations des Sanctions :

I.4.1. Circonstances Aggravantes :

Peuvent être retenues comme Circonstances Aggravantes entraînant une majoration des sanctions, les points suivants :
A - être un combattant expérimenté (au moins un an d’ancienneté),
B - être membre d’un bataillon de combattants expérimentés (au moins un an d’ancienneté pour le chef),
C - être membre d’une Compagnie Militaire,
D - être titulaire de décorations pour faits de guerre,
E - exercer ou avoir exercé des responsabilités au sein des autorités militaires ou civiles.

Ces Circonstances Aggravantes ne sont pas cumulables.

I.4.2. Majorations :

Si des Circonstances Aggravantes sont retenues, les prévenus s’exposent aux majorations suivantes en fonction de leurs grades ou statuts si le code est appliqué à un civil sous un régime de loi martiale (en temps de guerre, de guerre civile, en cas d’état d’urgence ou d’état de siège décrété par le gouvernement).

A - Hommes du Rang ou civils : +25%
B - Sous-Officiers Subalternes : +50%
C - Sous-Officiers Supérieurs : +100%
D - Officiers Subalternes : +200%
E - Officiers Supérieurs : +300%
F - Officiers Généraux : +500%